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Les relations hôpital,police, justice

Valériane Dujardin

Publié le 6 octobre 2009 Mis à jour le 11 juillet 2011

Santé  et justice prônent les mêmes valeurs humanistes, celle de la liberté, de la solidarité, de l'équité, de la protection de l'être humain en tant que sujet de droit. La philosophie a eu à cet égard des excursions fort intéressantes.

Ces deux mondes, au langage et mission si différents, oeuvrant dans notre république démocratique, amènent à faire rencontrer hôpital, police, justice, la santé et la sécurité.

Comment la loi articule-t-elle les relations entre le monde sanitaire et le monde judiciaire au travers du serment d'Hippocrate, le ciment même de la relation entre le médecin et son patient autour d'un colloque singulier ? Quels sont les cadres d'interventions des services de police et de justice dans l'enceinte  hospitalière ? Quelle est la légitimité desdites interventions? Quelles informations revêtent un caractère communicable? Quel formaliste suivre et respecter dans le cadre de ces interventions (enquêtes, auditions...)? Quid des auxiliaires de justice (huissiers, notaires...)? Quid  des demandes de communications de documents détenus par les établissements de santé (dossiers médicaux), des auditions de patients ou de salariés, des témoignages en justice? Quelle conduite à tenir en cas de découvertes de produits illicites (stupéfiants, boissons alcoolisées) ou d'armes? Qu'en est-il de la responsabilité civile et pénale de patients auteurs d'actes  de violence ou de dégradations volontaires? Quelles démarches accomplir en cas de sorties de patient à l'insu du service, en cas de suicide  ou en cas de maltraitance? Quid des obligations inhérentes à la prise en charge des personnes détenues?

Autant de questions que l'auteur de cet ouvrage aborde dan un style à la fois clair et précis et qui, unique en la matière, constitue le guide de référence destiné aux personnes concernées et intéressées par le sujet.

Valériane Dujardin, responsable de la cellule juridique de l'EPSM des Flandres, est également  formatrice spécialisée en droit de la santé.

Editions Les études hospitalières, collection Tout savoir sur