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Les actes de biologie et d'anatomo-pathologie hors nomenclature
La valeur des actes de biologie et d'anatomo-pathologie courants est déterminée par la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) ou la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP).
Toutefois, les laboratoires des CHU pratiquent des analyses complexes et/ou innovantes qui ne sont pas toujours inscrites dans cette nomenclature, établie par l'Assurance Maladie.
Cette activité est habituellement appelée "activité hors nomenclature" (BHN pour la biologie hors nomenclature et PHN pour l'anatomo-pathologie hors nomenclature).
Pour facturer ces actes, les CHU se sont concertés et ont établi une nomenclature spécifique dite "Nomenclature des actes BHN - PHN" qui est publiée par le CHU de Montpelliers.
Cette nomenclature présente la valeur de chaque acte en fonction de la lettre-cle BHN (pour la biologie) ou PHN (pour l'anatomo-pathologie).
Chaque établissement fixe ensuite la valeur financière de ces lettres-cle par une décision interne.
Le CHU de Nantes a en outre fixé un tarif forfaitaire pour les avis d'anatomo-pathologie, demandés par d'autres établissmeents ou laboratoires.