autorisations d'activités de soins, d'équipements lourds

Les dossiers d'autorisations d'activités de soins, d'équipements lourds ou d'activités médicales soumises à autorisations ou agréments sont gérés par la plate-forme de proximité ou par la direction fonctionnelle à laquelle est rattaché le pôle ou l'activité concernés.
La direction du plan assure la coordination et le suivi du programme d'établissement (description des types d'équipement par discipline; répartition des activités et équipements par site, bâtiment, pôle). A ce titre, elle a réorganisé la procédure de gestion des autorisations et elle suit les échéances et les réponses aux dossiers.