Clud-SP - fonctionnement

Président
Pr Julien Nizard, centre de traitement de la douleur

Vices-présidents
Dr Hélène Gaillard, pôle de gérontologie clinique
Jean-Claude Vallée, coordinateur général des soins

Colette Texier, directrice des soins

Claire Cosset, secrétaire générale

Commissions thématiques

• commission thématique 1 - projets et suivi des actions
  Pr Julien Nizard, Dr Hélène Gaillard, Jean-Claude Vallée, Claire Cosset
• commission thématique 2 - bonnes pratiques et démarche qualité
  Dr Hélène Gaillard, Claire Cosset, Dr Emmanuelle Kühn, Dr Laila Moret, Dr Anne Chiffoleau, Aline Le Pelletier
• commission thématique 3 - promouvoir les thérapies et les prises en charge non-pharmacologiques
  Dr Emmanuelle Kühn, Frédérique Audeguy, Frédéric Gillot
• commission thématique 4 - formation continue des porfessionnels de santé et suivi des correspondants
  Pr Julien Nizard, Françoise Etchegoyhen
• commission thématique 5 - communication, journée annuelle et site intranet
  

Réunions de bureau
Cinq à six réunions par an.

Réunions du Clud-SP
Le Clud-SP se réunit autant de fois qu'il est nécessaire pour exercer ses attributions.
En tout état de cause, le Clud-SP doit se réunir de sa propre initiative au moins trois fois par an.
Le Clud-SP peut également être convoqué en séance extraordinaire à la demande motivée des deux tiers de ses membres ou:

• du représentant légal du CHU de Nantes;
• du président de la commision médicale d'établissement (CME)

Le président arrête les dates et heures des réunions, ainsi que leur ordre du jour sous forme de convocation écrite adressée aux membres du Clud-SP au moins huit jours à l'avance.

Règles de fonctionnement du Clud-SP
Le Clud-SP ne peut valablement délibérer que si au moins le tiers des membres délibérants sont présents.
Le Clud-SP se prononce à la majorité des membres présents.
Dans l'hypothèse d'un partage des voix, lors d'une délibération du comité, celle du président est prépondérante.
Le Clud-SP se prononce sous forme de recommandations.

Rapport d'activité
Chaque année civile, le Clud-SP élabore un rapport annuel de son activité transmis à la commission médicale d'établissement, ainsi qu'au directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes.

Correspondants douleur et référents soins palliatifs
Des binômes médico-soignants, correspondants douleur ou référents soins palliatifs du Clud-SP, sont désignés par les directeurs des pôles cliniques et les cadres supérieurs de santé.
Ces correspondants sont membres des cellules qualité de pôle.

Information des tiers et publication des travaux du Clud-SP
Le règlement intérieur, ainsi que la liste à jour des membres du Clud-SP sont communiqués à l'ensemble du personnel et des praticiens exerçant dans l'établissement, selon toute forme jugée adaptée.

Elaboration et modification du règlement intérieur du Clud-SP
Le règlement intérieur du Clud-SP entre en vigueur après son adoption par le conseil d'administration de l'établissement et après avis du président de la commission médicale d'établissement.

Une modification du règlement intérieur du Clud-SP peut être entreprise à la demande motivée :

• du directeur Général de l'établissement;
• du président de la commission médicale d'établissement;
• des deux tiers des membres du Clud.

Toute modification du règlement intérieur du Clud-SP s'effectue par voie d'avenant, adopté par le conseil de surveillance de l'établissement et après avis du président de la commission médicale d'établissement.